Lors de votre relocation en France, vos animaux domestiques sont bien évidemment les bienvenus, même s’il existe des règles strictes concernant leur introduction dans le pays.
Si vous envisagez d’emmener un animal de compagnie, il est important de vérifier les dernières réglementations, d’avoir les bons papiers pour son arrivée en France, mais aussi pour l’ensemble des pays que vous allez traverser.
Afin de vous préparer au mieux, voici les informations principales dont vous aurez besoin lors de votre relocation en France avec votre animal de compagnie.
Règles en matière d’immigration des animaux domestiques en France
Tout d’abord, il est à noter que la dénomination « animal domestique » ne s’applique qu’aux : chiens, chats, furets, reptiles, amphibiens, invertébrés (sauf abeille et crustacés), rongeurs et lapins domestiques, poissons d’ornement et oiseaux (à l’exception des volailles).
Pour voyager en toute sérénité avec votre chat, chien ou furet, en provenance d’un pays de l’UE, les conditions suivantes doivent être remplies :
- être identifié par une puce électronique (norme ISO 11784 ou annexe A de la norme ISO 11785). Les animaux identifiés par tatouage avant le 03 juillet 2011 pourront continuer à voyager au sein de l’UE pourvu qu’il soit clairement lisible
- avoir été soumis à une vaccination contre la rage en cours de validité
- être munis d’un passeport européen délivré par un vétérinaire agréé, qui reprend le numéro d’identification de l’animal ainsi que la preuve de son vaccin antirabique
Si l’animal a été vacciné avant d’être pucé, il sera nécessaire de procéder de nouveau à la vaccination.
De plus, il est à noter que si la puce n’est pas conforme à la norme ISO 11784/11785, vous devrez apporter votre propre scanner pour effectuer les vérifications à l’aéroport.
Concernant les animaux arrivant en France d’un pays hors UE, vous pouvez en ramener cinq au maximum (au risque de passer sous les conditions applicables aux mouvements commerciaux d’animaux)
Pour être introduits sur le territoire français, les chats, les chiens et les furets de ces pays doivent satisfaire aux mêmes conditions que ceux arrivant d’UE, avec une obligation supplémentaire :
- avoir subi un titrage sérique des anticorps antirabiques (examen de laboratoire effectué sur un prélèvement sanguin et permettant de s’assurer de l’efficacité de la vaccination)
Compte tenu des délais, il est recommandé de commencer les formalités au moins 4 mois avant la date de départ.
Interdictions en matière de relocalisation des animaux de compagnie
Il est important de noter que certains chiens agressifs sont interdits en France. Il s’agit des chiens de première catégorie, non-inscrits à un livre généalogique reconnu par le ministère et appartenant aux races suivantes : Staffordshire terrier, American Staffordshire terrier (pit-bulls), Mastiff et Tosa.
Des conditions et des restrictions particulières sont aussi applicables aux animaux des espèces protégées, notamment certains oiseaux et reptiles, au titre de la Convention sur le commerce International des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES).
En période de grippe aviaire, votre ou vos oiseaux (maximum 5) doivent subir une quarantaine de 30 jours, au départ ou à l’arrivée. Si vous envisagez de faire le ou les vacciner, cela doit être fait au moins 60 jours à l’avance.
Pour les autres espèces d’animaux tels que les lapins, les rongeurs et les reptiles par exemple, vous avez besoin d’un certificat qui atteste de la bonne santé de l’animal.
Exigences des compagnies aériennes en matière de transport
En ce qui concerne les conditions de voyage de votre animal, des boîtes approuvées pour transporter chats, chiens, furets et oiseaux ont été conçues par l’IATA (Association du transport aérien international) et sont donc acceptées par les compagnies aériennes du monde entier.
-Voyage en cabine
Sur les vols de moins de dix heures, de nombreuses compagnies aériennes autorisent à ce que les petits chats ou chiens soient embarqués en cabine. En général, la limitation est d’un seul animal par passager et deux au maximum par cabine.
La caisse de votre compagnon à 4 pattes doit pouvoir être placée sous le siège devant vous, avoir un fond étanche et une ventilation adéquate.
-Voyage en soute
Votre animal doit être placé dans une caisse conforme aux normes IATA et qui répond aux exigences suivantes :
- être adaptée à la taille de votre animal et dans laquelle il doit pouvoir tenir debout, se retourner et se coucher
- être fabriquée en plastique solide et dotée d’un système de verrouillage sécurisé
- avoir les bols d’eau et de nourriture fixés à l’intérieur et pouvant être remplis depuis l’extérieur, sans ouvrir la porte
- être convenablement ventilée (au moins 3 côtés sur 4)
- porter l’autocollant « ANIMAL VIVANT » en lettres capitales sur chaque côté
- ne pas posséder de roues
Enfin, pour éviter toute confusion, veillez à bien identifier la boîte de transport avec le nom de votre animal, une copie de son certificat vétérinaire ainsi que vos coordonnées ainsi qu’une copie.
